Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANA
COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF, Congrégation religieuse légalement reconnue par décret du 23/07/1993 Min. Int.

Numéro de dépôt :
3734643
Date de dépôt :
30/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2020
CANA de COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF

Présentation de la marque CANA

Déposée le 30 avril 2010 par la société COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la société COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF domicilié(e) 59 Montée du Chemin Neuf - 69005 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 393 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF domicilié(e) 59 Montée du Chemin Neuf - 69005 - LYON - France.

La marque CANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANA est expirée depuis le 30 avril 2020.

COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF a également déposé les autres marques suivantes : FOI FRATERNITE OECUMENIQUE INTERNATIONALE , CHEMIN NEUF , NET FOR GOD , , CANA , (Marque figurative) , COMMUNAUTÉ DU CHEMIN NEUF , CHEMIN NEUF , NET FOR GOD , CANA Welcom


COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF, Congrégation religieuse légalement reconnue par décret du 23/07/1993 Min. Int. - 59 Montée du Chemin Neuf - 69005 - LYON - France - SIREN 305393324


COMMUNAUTE DU CHEMIN NEUF - 59 Montée du Chemin Neuf - 69005 - LYON - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Education, formation de couples, de familles, organisation de séminaires, week-ends, soirées pour couples et familles, à savoir organisation et conduite d'ateliers de formation, service d'édition de nouvelles, tracts ;

Conseil conjugal et familial, à savoir conseil en soutien psychologique.